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Marques déposées par PAGNAC Guy
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MANTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANTA
PAGNAC Guy

Numéro de dépôt :
3799888
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2021
MANTA de PAGNAC Guy

Présentation de la marque MANTA

Déposée le 21 janvier 2011 par PAGNAC Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est PAGNAC Guy domicilié(e) Le Mas St Laurent, Quartier La Foux - 83390 - CUERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAGNAC Guy domicilié(e) Le Mas St Laurent, Quartier La Foux - 83390 - CUERS - France.

La marque MANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANTA est expirée depuis le 21 janvier 2021.


PAGNAC Guy - Le Mas St Laurent, Quartier La Foux - 83390 - CUERS - France


PAGNAC Guy - Le Mas St Laurent, Quartier La Foux - 83390 - CUERS - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563500 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; robots (machines) ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; feuilles métalliques isolantes.